Dictionnaire historique des académiciens de Lyon

Préface
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

La recherche est faite par sous chaîne, insensible à la casse et aux accents.

BEAUNE Henri (1833-1906)

par Nicole Dockès-Lallement.

 François Bénigne Henri Beaune est né le 24 août 1833 à Dijon ; témoins : son grand-père maternel Étienne Poncet, et Étienne Louis Borson, colonel d’artillerie en retraite. La famille Beaune est originaire de Bligny-sur-Ouche (Côte d’Or). Son arrière-grand-père, Joseph Beaune (1735-1780), marchand tanneur, marié avec Anne Manière, a de nombreux enfants, dont l’aîné, Claude Beaune (Bligny-sur-Ouche 27 juin 1761-Sully [Saône-et-Loire] 10 avril 1833), est régisseur des domaines de la famille Mac-Mahon, à laquelle il apporte pendant la Révolution un soutien efficace et fidèle ; emprisonné, il est libéré par Thermidor ; de là des liens étroits entre les Beaune et les Mac Mahon. Un autre fils de Joseph, François Beaune (Bligny-sur-Ouche 19 octobre 1768-Vitteaux 12 décembre 1843), grand-père d’H. Beaune, marié le 27 juin 1791 à Autun (Saône-et-Loire) à Marie Rebreget, fille de François Rebreget et Claudine Guillot, s’installe comme marchand épicier à Vitteaux (Côte d’Or). Leur premier fils non décédé en bas âge, Philibert (Vitteaux 11 décembre 1805-Saint-Germain-en-Laye 30 décembre 1867), est le père d’H. Beaune.

 Philibert est désigné comme avocat lors de son mariage (Dijon, 1er octobre 1832) et lors des naissances de son fils Henri et de sa fille Marie (Jancigny [Côte-d’Or] 10 octobre 1834). À cette époque il demeure 29 place Saint-Michel à Dijon. Il est ensuite conseiller de préfecture de la Côte-d’Or, puis maire de Vesvres, commune proche de Vitteaux où il se retire seul en 1840, après huit ans de mariage. Il soutient la candidature de Lamartine aux élections législatives de 1849, essaie de publier certaines de ses œuvres et lui prête souvent de l’argent sans toujours en obtenir le remboursement (Lamartine, Correspondance inédite, Clermont-Ferrand, t. 2, 1996). Passionné d’archéologie, lors de la création (8 mars 1862) du musée des antiquités celtiques et gallo-romaines de Saint-Germain-en-Laye, il est nommé attaché à la conservation (décret de nomination du 15 mars 1862) ; on lui doit un registre précis des premières années de ce musée et un petit historique. C’est là qu’il finit sa vie. On retrouve chez son fils le goût pour l’archéologie et l’histoire bourguignonne.

 Sa femme, Jeanne Antoinette Bénigne Clarisse Poncet (Dijon 25 septembre 1809-17 mai 1888), ne le suit ni à Vitteaux, ni à Saint-Germain-en-Laye ; elle reste à Dijon, dans la maison du 29 place Saint-Michel. Elle y élève ses enfants et y habite au moment du mariage de sa fille (1854), de celui de son fils Henri (1863), et lors de son décès en 1888. Elle semble attachée à cette ville où sa famille est honorablement connue. Son grand-père paternel, Antoine Poncet (Saint-Étienne, 20 février 1733-Jancigny 15 juin 1818) est venu s’y marier (Dijon N.-D. 10 septembre 1765) avec Geneviève Lemoine (Dijon N.-D. 17 janvier 1738-Jancigny 11 décembre 1814), fille d’entrepreneur en bâtiment, sœur du vicaire de Notre-Dame. Marchand d’épices, puis propriétaire, il s’établit ensuite à Jancigny. Ils ont deux fils qui font carrière à Dijon. L’aîné, Bénigne Poncet (Dijon N.-D. 20 octobre 1766-5 février 1835), professeur de législation à l’école centrale de la Côte-d’Or, puis professeur à la faculté de droit de Dijon (1806-1833), s’est marié à Dijon, le 18 novembre 1797, avec Simone Angélique Fischer, veuve de son ami le général Henri Lambert, tué au front le 7 septembre 1796. Beaune écrira plus tard la biographie de ce général Lambert (Mém. Acad. Stanislas, Nancy, 1897-1898). Le second, « professeur de médecine », fondateur des cours de médecine à l’hôpital général de Dijon, Étienne Poncet (Dijon N.-D. 24 octobre 1767-Dijon 3 novembre 1849), est marié avec Élisabeth Colette Forneron (Nancy Saint-Roch 5 décembre 1786-Dijon 27 juillet 1840), issue d’une famille de juristes, fille du greffier en chef au parlement de Bourgogne (mariage à Messigny [Côte d’Or] 9 mars 1808) ; ils ont deux filles : Clarisse (la mère d’Henri Beaune), et Sophie Élisabeth (Dijon 27 avril 1813-Gevrey-Chambertin 10 octobre 1859), qui épouse Jean Joseph Monthieu (Toulouse 28 juillet 1811-Dijon 12 février 1900), garde général des eaux et forêts ; Monthieu est témoin au mariage de ses deux neveux, Henri et Marie Beaune. Marie B. épouse le 9 octobre 1854 un avoué qui deviendra président de la chambre des avoués près le tribunal civil de Dijon, Jean Baptiste Paul Rouget (Dijon, 3 avril 1821-8 octobre 1899). Quelques années plus tard, le couple s’installe 29 place Saint-Michel auprès de Clarisse Beaune (décès de leur fils Joseph 24 septembre 1863, naissance de leurs filles Marcelle 18 février 1866 et Marie 9 janvier 1873).

 Le 24 août 1863, lorsque Henri Beaune épouse Louise Marie Eugénie Darbois (Saint-Jean-de-Losne [Côte-d’Or] 17 septembre 1843-Lyon 2e 20 octobre 1917), son père est consentant, mais n’assiste pas à la cérémonie. Eugénie est la fille d’un ancien notaire, Nicolas Darbois (Belle-Défense [nom choisi par Saint-Jean-de-Losne de 1793 à 1806] 25 prairial an XII-Dijon 8 place Saint-Jean 15 septembre 1889), et d’Anne Louise Goguey (Auxonne 30 août 1814-Dijon 8 place Saint-Jean 22 juillet 1882). Son frère Firmin Darbois (Saint-Jean-de-Losne 19 octobre 1842-Châtillon-sur-Seine 11 janvier 1927) est d’abord magistrat, puis redevient avocat et est nommé chef du contentieux de la compagnie P.L.M. Le grand-père paternel d’Eugénie est François Philibert Darbois (Vitteaux 20 août 1769-Saint-Jean-de-Losne 2 février 1826), géomètre et receveur des contributions directes, marié le 8 avril 1793 à Saint-Jean-de-Losne avec Anne Humberdot (1766-1847) ; son grand-père maternel est Firmin Goguey (Auxonne 19 novembre 1776-Dijon 23 septembre 1862), négociant en vins, époux le 16 juin 1803 de Louise André (8 février 1779-Auxonne 8 janvier 1832).

 H. Beaune et Eugénie Darbois ont quatre enfants. L’aînée, Anne Marie Claire (Dijon 23 août 1864-Lyon 5e 21 mars 1932), devient religieuse dans la communauté Notre-Dame-du-Cénacle, 3 montée de Fourvière, où elle demeure jusqu’à la fin de sa vie ; quoique profondément croyant, Beaune regrette ce choix et n’assiste pas à sa prise d’habit. Son fils Maxime Paul Louis Henri (Louhans 23 février 1866-Grenoble 21 janv. 1942) fait une brillante carrière dans l’armée : Polytechnique (1886), puis École d’application d’artillerie et du génie (1888-1890) ; le 10 mai 1892 à Lyon 2e, il épouse Claudine Emma Joséphine Marie Gindre (Lyon 6e 9 janvier 1872-Boulogne-Billancourt 1er novembre 1960), fille de Claude Gindre (Lyon 10 mars 1842-Écully 10 octobre 1898), riche industriel lyonnais et de Zoé Payen (Sainte-Foy-lès-Lyon 27 juin 1843-Écully 16 janvier 1915), issue d’une famille de soyeux. Son troisième enfant, Marie Firmin Gaston Beaune (Dijon 18 décembre 1869-Toulon 1er juin 1898), enseigne de vaisseau (École navale), s’est intéressé à la civilisation des Nouvelles Hébrides ; il décède à l’âge de 28 ans. Le dernier enfant est une fille : Jeanne Marie Madeleine Beaune (Lyon 5e, 22 octobre 1878-25 novembre 1959) qui épouse le 6 mai 1901, Lyon 2e, un ami de son frère Maxime, de la même promotion de Polytechnique (1886) : Jules Laurent Marie de Chillaz ; né le 1er décembre 1865 à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), J. de Chillaz, alors capitaine d’artillerie (7 avenue des Ponts, act. avenue Berthelot, à Lyon) est un Savoyard, fils de Louis Marie Joseph, rentier et de Caroline Delphine Émilie Georgina Jeanne Marie de Ville ; chevalier de la légion d’honneur (Leonore LH/527/71), chef d’escadron, il meurt au champ d’honneur le 22 septembre 1914 à Bernécourt (Meurthe-et-Moselle).

 H. Beaune a été élevé à Dijon par sa mère qui eut une grande influence sur lui. Il commence ses études au collège royal de Dijon où il a comme professeurs Antonin Bonnel (1819-1884) – qu’il retrouvera comme collègue à l’université catholique de Lyon –, Louis Pasteur, professeur à Dijon de 1848 à 1853), Auguste Materne (1812-1893), futur censeur du Lycée Saint-Louis. Une fois bachelier (1851), il suit à la faculté de droit de Dijon les cours de Louis Romain Morelot (1786-1875, droit civil), de Claude Lacomme (1815-1888, droit romain), de Denis Serrigny (1800-1876, droit administratif). Il a comme condisciple Isidore Gilardin* dont il sera toujours très proche. Dans sa famille bien implantée à Dijon, Beaune rencontre des personnalités religieuses qu’il retrouve lors de ses séjours parisiens ; il a une grande admiration pour Théophile Foisset (1800-1873), « magistrat des anciens jours », catholique et érudit, qui lui a appris, écrit-il, à mettre la religion au centre de sa vie et de ses travaux. Il écrira une longue biographie de ce père spirituel. Il s’inscrit au barreau de Dijon (10 janvier 1855), et fait trois ans de stage au parquet général ; puis il entre dans la magistrature et poursuit une carrière classique de parquetier : substitut du procureur à Langres (5 mai 1858), à Chaumont (6 juillet 1860), à Dijon (6 juillet 1862), puis procureur impérial à Louhans (4 février 1865) ; substitut du procureur général à Dijon (8 octobre 1866), il prononce le discours de rentrée de la Cour en 1867 (Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789). Nommé avocat général à Dijon (20 mai 1872), il prononce encore le discours de rentrée en 1872 (Du paradoxe) ; nommé par Mac-Mahon procureur général à Alger (24 février 1874), en souvenir des liens entre les Beaune et sa famille, il prépare le décret sur les infractions pénales dans la préfecture d’Alger qui annonce le Code de l’indigénat et participe à l’installation de tribunaux en Kabylie ; des problèmes de santé le ramènent en France comme procureur général à Aix (22 octobre 1875) ; il y collabore à la réorganisation des tribunaux français dans les anciennes Échelles du Levant ; procureur général à Lyon (25 mai 1877). Mac Mahon soutient sa candidature comme avocat général près la Cour de cassation ; mais sa démission en janvier 1879 arrête la publication du décret de nomination qui était déjà rédigé. Peu après l’élection de Jules Grévy, dès le 10 février 1879, Beaune, catholique intransigeant et monarchiste, fait partie des premiers magistrats victimes de l’épuration républicaine qui frappe les parquets pendant quelques années. Ses amis regrettent ce magistrat de devoir, « dont la fermeté savait s’allier avec une bonté et une affabilité » reconnues de tous ; le premier président fait son éloge.

 Sa carrière de magistrat est terminée. Il ne retourne pas dans sa ville natale et demeure à Lyon où il trouve vite d’autres activités ; il reprend « sa robe de dessous » et s’inscrit au barreau de Lyon (1879). Ayant parallèlement à sa carrière de magistrat publié de nombreux travaux historiques, il devient collaborateur régulier de la Revue lyonnaise et, dès 1880, le cardinal Caverot, archevêque de Lyon, le recrute comme professeur de droit coutumier et constitutionnel à la Faculté catholique de droit (créée en 1875) ; à la mort de l’avocat Paul Brac de la Perrière (1814-1894), doyen de cette faculté, il est élu à l’unanimité pour le remplacer. Il demeure fermement dans l’opposition au gouvernement, notamment en 1880 lors de l’expulsion des congrégations qui n’ont pas voulu demander leur autorisation (par solidarité avec les jésuites) ; il est présent pour soutenir moralement les capucins, puis les dominicains lors de l’arrivée des forces de police dans leurs locaux en application des décrets du 29 mars 1880. Il devient membre actif d’un groupe d’anciens magistrats révoqués et démissionnaires, qui se retrouvent pour un banquet annuel au mois de mars où il prend régulièrement la parole (1893, 1894, 1895, 1897, 1900, 1901, 1903, 1905). Fidèlement, il fait l’éloge funèbre de ces anciens magistrats : Élisée Phélip, ex-juge au tribunal civil de Lyon (11 décembre 1888) ; Émile Ravier du Magny, ex-vice-président du tribunal civil de Lyon (février 1895) ; Félicien Cantel, ex-premier président à la cour de Dijon (1896) ; Henri Boissard, ex-procureur général de Dijon (1898) ; Louis Brigueil, ex-président tribunal civil de Lyon ; Francisque Rive, ex-procureur général de Douai (15 avril 1898) ; Loiseau, ex-président du tribunal civil de Mayenne (1902) ; Prandières, ex-procureur général à Grenoble (10 novembre 1903) ; Debanne, ex-avocat général à Lyon (15 janvier 1904) ; Bry de Vertamy, ex-président du tribunal civil de Bourg (19 septembre 1905) ; Munet, ex-procureur de la République à Belley (décembre 1906). Il préside le groupe lyonnais des Unions pour la paix sociale, fondées par le sociologue et économiste Frédéric Le Play (1806-1882) : réunions des 30 mars 1884, 21 mars 1886, 27 avril 1890. À partir de 1885, il organise des « cours d’enseignement social » à l’École industrielle et commerciale de La Salle des Frères des écoles chrétiennes et dans les ateliers d’apprentissage de l’abbé Boisard (actuellement « école de production »), et espère ainsi établir la « paix sociale », si recherchée par Le Play (« L’enseignement social à Lyon », La Réforme sociale, 1889, p. 467-471). Il écrit plusieurs articles et comptes rendus dans la revue de Le Play, La Réforme sociale. Ces activités s’accompagnent de très nombreuses autres publications. Dès la fin de ses études, il se consacre à des travaux historiques, certains avec Jules d’Arbaumont. Il s’intéresse d’abord à l’archéologie et à l’histoire de la Bourgogne (noblesse, parlement), aux universités de Franche-Comté (prix de l’Académie des inscriptions et belles-lettres). Il est l’éditeur scientifique et le commentateur de nombreux textes (Mémoires d’O. de La Marche, Histoire généalogique de Bussy-Rabutin), de différentes lettres (51 lettres inédites de Voltaire ; lettres du Maréchal de Catinat, de La Monnoye à son fils, de Marie-Antoinette...). Lorsqu’il devient professeur à la faculté de droit catholique, il rédige de nombreux articles juridiques, participe au Supplément au Répertoire Dalloz (cultes, nom, noblesse, propriété féodale), aux notes sur le Code des lois politiques et administratives (cultes et sépultures, 1891) et le Code d’instruction criminelle (1898-1900) de Dalloz. Il commente les lois contemporaines pour diverses revues. Professeur assurant le cours d’histoire du droit français en 1re année de licence et en doctorat, il publie Droit coutumier français, synthèse des dernières recherches sur ce thème, ouvrage clair et argumenté, qui reçut le prix Koenigswarter de l’Académie des sciences morales et politiques (25 mai 1889). Dans ces écrits, il démontre la progression de la liberté depuis les Francs, et l’influence bénéfique de l’Église sur l’évolution de l’ancien droit français. Aussi, en 1880, s’élève-t-il contre l’interprétation d’Exupère Caillemer*, doyen de la faculté de droit d’État, de l’interdiction pontificale édictée au Moyen Âge d’enseigner le droit romain (« droit civil ») à la faculté de droit de Paris. La controverse est virulente : chacun s’appuie sur sa propre interprétation des textes. Léopold Niepce (1813-1898), magistrat et historien, vole au secours de Beaune. L’élection de Beaune à l’Académie (1884) n’arrête pas la dispute ; il attaque à nouveau son confrère dans un article en 1886. Le débat se développe parmi d’autres historiens du droit dans les revues nationales. Beaune devient membre du Comité de la Revue catholique des institutions et du droit dans laquelle il publie régulièrement, notamment plusieurs analyses critiques de la législation de la IIIe République (lois contre les congrégations...), des bonnes feuilles de ses ouvrages, ses communications aux Congrès des jurisconsultes catholiques, ainsi que de longs comptes rendus d’ouvrages d’histoire du droit. Il demeure profondément hostile au suffrage universel, à la démocratie dont il craint les emportements, l’oppression des minorités, voire le gouvernement par une minorité si la nation se partage en trois factions. Il pense que le droit et les institutions ne peuvent se passer d’une inspiration divine, d’un christianisme tel qu’il le conçoit. Jusqu’à la fin de sa vie, il continue ses enseignements à la faculté catholique et assure ses fonctions de doyen.

 Le 30 décembre 1906, il meurt à son domicile, 21 cours du Midi (act. cours de Verdun) ; sa fille Claire est sortie de son couvent pour venir lui dire adieu ; la déclaration de décès est faite par son fils Maxime. Sa femme s’installe ensuite 3 rue Vaubecour. Après une cérémonie à Lyon, il est enterré à Dijon. Un de ses confrères de l’Académie, l’avocat Charles Jacquier*, devient alors doyen de la faculté catholique de droit.

 Chevalier de la Légion d’honneur (24 août 1874), insignes remis par le général Chanzy, gouverneur général de l’Algérie (LH.156/65). Officier de l’Instruction publique (1875). Commandeur de l’ordre de Saint-Grégoire-le-Grand (1er mars 1882), de Charles III, d’Isabelle-la-Catholique. Doctor in honorem en philosophie et lettres de l’Université de Louvain (24 février 1884). Croix du Pro ecclesia et pontifice de Léon XIII.


Académie

Sur le rapport de Léon Roux* qui souligne son érudition, le fait qu’il est « animé du souffle critique de l’esprit moderne », et « équitable avec le passé » (25 novembre 1884), il est élu le 2 décembre 1884 au fauteuil 6, section 1 Lettres. Discours de réception le 21 décembre 1886 : Vaise après le siège de Lyon (MEM L 24, 1887). Il est président en 1897 et 1901. Communications sur : Olivier de la Marche (20 novembre 1888) ; L’histoire du contrat de louage d’immeubles dans l’ancien droit (19 février 1889) ; Le procès de Marie Stuart d’après l’œuvre de Kervin de Lettenhove (14 janvier 1890) ; Le sens du mot quitte dans les actes féodaux de Bresse et du Bugey (10 janvier 1893) ; Les faramanni burgondes dans la loi Gombette, tit. 54 (27 juin 1895) (MEM 3, 1895) ; Des lettres de Lacordaire de 1822 et 1824 où s’affirme sa vocation (20 février 1894) ; Le secret professionnel des médecins, protecteur des libertés individuelles (29 janvier et 5 février 1895) ; Gourville (11 et 18 juin 1895) ; Victorine de Chastenay (1er et 8 décembre 1896) dont les Mémoires viennent d’être publiés ; La responsabilité des maîtres du fait de leurs serviteurs dans l’ancien droit (9 novembre 1897) ; Les mœurs et les institutions provinciales (19 avril 1898) : Des scènes de la vie privée au xviiie siècle (19 mars 1901).

Il offre à l’Académie l’ouvrage de son fils Gaston La Terre australe inconnue. Onze croisières aux Nouvelles Hébrides (13 novembre 1894) et montre des objets que celui-ci a rapportés de ces contrées. Il constate que les indigènes, qui jusque-là vivaient nus et en bonne santé, deviennent tuberculeux à partir du moment où on les couvre de vêtements (2 novembre 1896). Rapports sur Jules d’Arbaumont, membre de l’Académie de Dijon, comme correspondant de la classe des Lettres (3 déc. 1889) et sur Charles Albert Costa de Beauregard, de l’Académie française, comme membre associé (2 juin 1896). « Notice sur le comte Othenin d’Hassonville, élu membre associé le 7 juin 1898 » (RLY 25, 1898, p. 357-363). « Discours pour la réception du cardinal Coullié, archevêque de Lyon, comme membre associé, le 30 janvier 1900 » (MEM 7, 1903). Discours pour le bicentenaire de l’Académie, 30 mai 1900 (Ac 1900). Éloges funèbres de Jules Raulin* (19 mai 1896), Alexandre Allégret* (3 novembre 1896), Alexis Jordan* (10 février 1897), Léon Roux* (4 mai 1897), Charles Cornevin* (26 novembre 1897), Léopold Ollier* (18 décembre 1900), P. A. Berne* (8 janvier 1901), Jules Michel* (15 janvier 1901), Cl. A. Valson* (5 novembre 1901), Paul Rougier* (9 novembre 1901), Armand-Calliat* (1er décembre 1901). Rapports d’activité de l’Académie pour les années 1897 (MEM 5, 1898), 1900, le président de l’année 1900 L. Ollier étant décédé (Ac Rapports 1897-1901 et MEM 7, 1903).

Il est aussi membre de la Commission des antiquités de la Côte-d’Or, résidant de l’Académie des sciences, belles-lettres et arts de Dijon (1864), de celles de Besançon, de Nancy, de Caen et d’Aix. Membre non résidant du Comité des travaux historiques (1868-1902), membre correspondant de la Société nationale des antiquaires de France.

Bibliographie

GDU supplément, 16, 1878, p. 321-322 ; 17, 1888, p. 506. – DUC 1893. – Léopold Niepce, La magistrature lyonnaise. 1771 à 1883, Lyon, Paris : Larose et Forcel, 1885. – Léon Roux*, « L’érudition contemporaine. M. Beaune » Rev. Cathol. Institutions et Droit, 1895, p. 1-23. – Henri Lucien-Brun, « M. Henri Beaune », Rev. Cathol. Institutions et Droit 1, 1907, p. 1-3. – Mgr A. Devaux, « M. Henri Beaune », Univ. Cathol. Lyon, 1907. – Ann. Bull. Soc. Hist. France, 1907, p. 49 et 87. – I. Gilardin*, Note sur H. Beaune, Lyon : E. Vitte, 1907. – Ac. sc. et belles-lettres de Besançon, Procès-verbaux et mémoires, 1907, p. 9 et suiv. – Mémoires de la Commission des antiquités du département de la Côte-d’Or 15, 1909, p. XCI et suiv. – Henri Tavernier*, « Éloge d’Henri Beaune », MEM 10, 1910, p. 157-171, biblio. – Charles Jacquier*, Éloge de M. Henri Beaune, MEM 16, 1919, p. 138-190 (à partir des notes intimes de Beaune). – P. Vaucelles, DBF.

Publications

Ses écrits historiques, juridiques et littéraires, ses comptes-rendus, ses discours imprimés sont très nombreux (bibliographie dans son dossier à l’Académie) ; certains peuvent être consultés sur internet ou ont été réédités récemment.

De justitia, jure et legibus. De la publication, des effets et de l’application de la loi en général, Dijon : E. Tricault, 1854. – « Fyot de La Marche (Claude et Jean Philippe) », in Michaud, 15, 1856. – Avec J. d’Arbaumont, La Noblesse aux États de Bourgogne. 1350 à 1789, Dijon : Lamarche, 1864, XCII + 350 p. (reprint Megariotis 1999). – Voltaire au collège : sa famille, ses études, ses premiers amis, Paris : Amyot, 1867, CLXXXVII + 143 p. – Avec J. d’Arbaumont, Les Universités de Franche-Comté. Gray, Dole, Besançon, Dijon : Marchand, 1870, CCXCVI + 212 p. – Le palais de justice et l’ancien parlement de Dijon, Dijon : Lamarche, 1872, 131 p. – M. Th. Foisset, Dijon : Lamarche, 1873, 67 p., 2e éd., 1874, 116 p. – L’enseignement du droit civil et la Papauté, Lyon : Briday, 1880, 50 p. – « Lettres de Bernard de La Monnoye..., à son fils religieux cordelier », RLY 8, 1884, p. 1-22. – « Régime de la propriété des communautés civiles et religieuses dans l’ancien droit français », Rev. Cathol. Institutions et Droit, 1885, p. 81-98. – Avec J. d’Arbaumont, Mémoires d’Olivier de La Marche, Paris : Renouard-H. Loones, 1883-1888, 4 vol. ; rééd. Paris : Éd. à la carte, 1998. – Droit coutumier français : t. 1, Introduction, 1re éd. 1880 ; 2e éd. 1894, 559 p. ; t. 2, La condition des personnes, 1882, 602 p. ; t. 3, La condition des biens, 1886, III + 616 p. ; t. 4, Les contrats, 1889, VII + 636 p. – « L’enseignement du droit romain et la Papauté », Rev. Cathol. Institutions et Droit, 1886, p. 1-41. – « La démocratie et le suffrage universel », La Réforme sociale 2, 1887, p. 423-432, 490-50. – « L’idée de Dieu dans la loi », La Réforme sociale 1, 1888, p. 449-459. – Fragments de critique et d’histoire. Droit public et privé, épisodes judiciaires, Paris : L. Larose et Forcel, 1891, VI + 401 p. – « La Participation aux bénéfices dans l’industrie et le commerce », Rev. Cathol. Institutions et Droit, 1893, p. 97-124. – Memoria justi cum laudibus, Lyon : E. Vitte, 1894 ; 2e éd. 1903. – « Un livre nouveau sur les rapports de l’Église et de l’État en France », Université catholique, août 1898. – Un Juge de Marie-Antoinette (Maire-Savary), 2e éd., Lyon : Bernoux et Cumin, 1898, 68 p. – « La Liberté d’enseignement devant le parlement », Rev. Cathol. Institutions et Droit, 1899, p. 97-135. – Nouveaux fragments de droit et d’histoire, Paris : L. Larose, 1899, VIII + 440 p. – Lucien Brun, Paris : Lecoffre, 1901, 117 p.